Le ZAN dans nos territoires

NOVEMBRE 2022 | COMPRENDRE LE ZAN ET SES ENJEUX POUR LES ELUS DE GRENOBLE-ALPES -METROPOLE

Le 26 novembre 2022, un séminaire animé par l’Agence, premier jalon d'une série qui se poursuivra en 2023, a permis aux élus présents de comprendre et appréhender le ZAN. Au cours de la matinée à visée pédagogique, les élus ont pu s’imprégner des grands principes et des dates clés du ZAN, se familiariser avec les concepts de consommation et artificialisation des sols et enfin, participer à une première traduction des leviers mobilisables sur le territoire de la métropole en jonglant avec les différentes “briques” de l’équilibre ZAN. Ce fut l’occasion aussi de partager les atouts du PLUi en matière de ZAN : intégration de l’objectif de maîtrise de la consommation de l’espace dans l’esprit de la loi climat et résilience à court terme, renforcement des centralités existantes via le renouvellement urbain.

OCTOBRE 2022 | ETAPE 2 : ATELIERS POUR LES ELUS DU PAYS VOIRONNAIS

À la suite du séminaire de sensibilisation du printemps, l’Agence a co-animé le 13 octobre à Moirans trois ateliers « ZAN, prêts à construire une trajectoire ? » rassemblant une quarantaine d’élus et techniciens du territoire. L’objectif : s’approprier les leviers à mobiliser pour tendre vers le ZAN et se projeter sur la ville / le bourg / le village de demain. Afin de croiser les enjeux entre différents types de territoires, trois communes représentatives des différents types de territoire ont été proposées : Moirans, Réaumont et Saint-Nicolas-de-Macherin. Les participants se sont questionnés et ont échangé autour de trois thématiques à l’échelle communale :

• Planification : s’interroger sur les capacités d’une commune en matière de consommation d’espace et ses objectifs de réduction en se projetant sur les enjeux d’artificialisation
• Cadre de vie : partager le retour d’expérience sur les récentes opérations d’aménagement ou de construction au regard des enjeux du ZAN
• Désartificialisation des sols : s’interroger sur le potentiel de désartificialisation des sols d’une commune en partageant des expériences

OCTOBRE 2022 | 1ERE SEANCE D’ACCULTURATION AU ZAN POUR BIEVRE ISERE COMMUNAUTE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Un premier séminaire d’imprégnation a eu lieu le 14 octobre 2022 pour les élus de Bièvre Isère Communauté, dédié aux enjeux du ZAN. A cette occasion, les élus ont été sensibilisés aux différents concepts du ZAN, notamment via des quizz (consommation, artificialisation, séquence ERC, renaturation…) et les données de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers de la période 2010-2020 sur le territoire leur ont été présentées.

Le 10 octobre 2022, l’Agence et l’EP SCoT de la Grande Région de Grenoble étaient invités à la conférence des maires de Bièvre Est pour un échange autour du Zéro artificialisation : premier moment de partage collectif des élus du territoire sur les concepts et les enjeux du ZAN (rappel de la loi, des notions, des échéances et des étapes pour inscrire le territoire dans la trajectoire ZAN à 2050).

OCTOBRE 2022 | Objectif ZAN 2050 : à chaque territoire sa trajectoire

Engager la réflexion sur la future trajectoire ZAN, c'est le sujet abordé en octobre par l'Agence sur les territoires dans le cadre de son centre de ressources Parlon'ZAN. Ateliers, séminaire, débat en conférence des maires : ce sont autant d'espaces et de formats avec lesquels l'Agence est intervenue, respectivement auprès du Pays Voironnais, de Bièvre Isère Communauté et de la Communauté de communes de Bièvre Est. En novembre, un séminaire sur le ZAN s'est déroulé pour les élus de Grenoble-Alpe Métropole, premier jalon d'une série qui se poursuivra en 2023. 

Avril 2022 | l'observation de la consommation des espaces sur Saint-Marcellin Vercors Isère (SMVIC)

Dans cette période transitoire où l’observation de la consommation des espaces prévaut encore (l’observation de l’artificialisation des sols est prévue à partir de 2031 en lien avec l’objectif ZAN à horizon 2050), un protocole d’analyse de la consommation des espaces, s’appuyant sur une exploitation détaillée du MOS a été testé pour alimenter les réflexions dans le cadre de l’élaboration du PLUi SMVIC. Il s’agit d’aller plus loin dans la compréhension des mécanismes de la consommation d’espace et la qualification de ce qui a pu être consommé. Concrètement, les surfaces consommées entre 2010 et 2020 (les "taches noires" des cartes d'évolution produites début 2022) ont été plus finement analysées.

• D’une part en fonction de leur localisation dans l’enveloppe urbaine, dans les espaces préférentiels / potentiels de développement ou dans les espaces naturels, agricoles et forestiers du SCoT.
• D’autre part, pour les consommations d’espace réalisées en dehors des espaces potentiels de développement, en précisant le mode d’urbanisation (construction en diffus, nouveau noyau d’urbanisation…) et au profit de quel type d’activité (agriculture, habitat, extraction/stockage de matériaux, infrastructures, équipements…) la consommation a été réalisée.

Les résultats de ce travail d’observation ont ensuite été livrés aux élus associés à l’élaboration du PLUi de SMVIC pour  une prise de conscience de l'état de la consommation d’espaces sur leur territoire entre 2010 et 2020 et identifier les marges de progression pour modérer les consommations d’espace à venir.

Avril 2022 | Un séminaire pour les élus sur le Pays voironnais

L'absence d'artificialisation nette en 2050 peut sembler un horizon lointain, mais les premières échéances arrivent rapidement avec une réduction de 50 % de la consommation d'espace au niveau national d'ici 2031 ! Cette question est au cœur des préoccupations du Pays Voironnais qui a souhaité sensibiliser, dès le printemps, les élus du territoire. " Quelle est la définition des terres artificialisées ? Quelle aide financière pour réhabiliter les friches et désimperméabiliser ? Quels leviers face à la pression foncière ? Quelle qualité de vie en ville, dans les bourgs et les villages ? Faudra-t-il modifier le SCoT et le PLH ? Comment traduire le ZAN dans nos documents d'urbanisme ? etc.".

Autant de questions qui ont été partagées collectivement lors d'un Séminaire de sensibilisation au ZAN présidé par Bruno Cattin, Président du Pays Voironnais, qui s'est tenu le 7 avril dernier. Le Séminaire, co-animé par l'Agence, a réuni une cinquantaine de participants : élus et techniciens des communes et du Pays Voironnais, territoires voisins, EP SCoT…

Le Séminaire a été l'occasion de revenir sur les politiques (environnement, habitat, économie, agriculture…) et sur les opérations (DiverCité, Centr'Alp, opérations cœur de village…) engagées par le Pays voironnais qui amorce déjà le virage du ZAN. L'occasion aussi de faire le point sur l'état des connaissances sur l'artificialisation et d'engager une réflexion sur les leviers à activer par le territoire pour se projeter dans une trajectoire ZAN : renouvellement urbain (requalification de friches…)​, mobilisation des gisements fonciers​, réflexion sur la densité (habitat intermédiaire...), préservation de la biodiversité et de la nature en ville​, etc.

Avril 2021 | focale ZAN lors du webinaire OFPI 

Le webinaire du 8 avril 2021 était centré sur la thématique « ZAN : quel enjeu pour les stratégies foncières ? ». Un dialogue entre la DDT (Jérôme Halgrain), la Safer (Nicolas Agresti) et l’Agence (Murielle Pezet-Kuhn) a précisé l’application départementale de l’objectif ZAN, en particulier dans le cadre de la Stratégie Eau-Air-Sol.

Deux tables rondes ont ensuite tenues pour répondre à l’interrogation « Quels mécanismes et opportunités opérationnelles pour atteindre cet objectif ZAN ? »

• Foncier agricole et rural : présentation et échanges autour des outils de protection et de mise en valeur du foncier agricole et naturel (PAEN, GIP), avec le Département, la Chambre d’agriculture de l’Isère et la CAPI
• Foncier urbain : témoignages de bonnes pratiques et exemples réussis avec le recyclage des friches industrielles dans le Pays voironnais (présentation croisée de Nadine Reux, VP à la CAPV et Clémentine Gautreau, EPFL du Dauphiné), avec le projet de renouvellement urbain de Vienne Sevenne présenté par la Ville de Vienne (Frédérick Dubouchet) l’EPORA (Boryana Peeva). Enfin Benois Chanas de la CC Oisans a présenté sa gestion des lits froids.

Les adhérents de l’Ofpi peuvent trouver les replay des deux webinaires (qui ont remplacé le séminaire de l'automne 2020 prévu initialement en présentiel) sur le site de l’Ofpi : Observatoire foncier partenarial de l'Isère