Cœur de Chartreuse

La Communauté de communes Cœur de Chartreuse

La Communauté de communes Cœur de Chartreuse a été créée le 1^er janvier 2014 suite à la fusion de trois intercommunalités : Chartreuse-Guiers, Entremonts en Chartreuse et Mont-Beauvoir.

C’est un territoire rural de montagne, situé au cœur du massif de la Chartreuse, aux interfaces d’influences urbaines toutes proches (agglomérations chambérienne, voironnaise et grenobloise). Majoritairement résidentiel, il dispose d’une dimension touristique et patrimoniale reconnue.

La Communauté de communes agit sur l'aménagement de l’espace communautaire, le développement économique, l'environnement et cadre de vie, l'aménagement de l’espace et l'enfance & jeunesse.

L'Agence en actions

Les évolutions règlementaires récentes issues des lois Grenelle II en 2010, puis Alur en 2014, ont généralisé le PLU intercommunal devenu la norme. Depuis sa constitution, l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise et Agate (Chambéry) accompagnent la communauté de communes dans l’élaboration de ses politiques de développement et d’aménagement, en particulier en matière de planification territoriale. À cet égard, la mise en œuvre d’un PLUi sur le territoire de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse est issue de l’expression d’une volonté forte des élus, qui, unis par leur identité et une vision partagée, ont souhaité se mobiliser pour élaborer et conduire ensemble un projet commun d’aménagement et de développement durables de leur territoire, dans l’esprit de la Charte et du Plan de Parc, au service des projets de ses communes constitutives.

Ainsi, à travers ce nouveau document récemment arrêté le 24 janvier 2019, la Communauté de communes Cœur de Chartreuse a répondu à plusieurs objectifs :

• Engager un aménagement du territoire cohérent avec ses spécificités montagnardes, tout en prenant en compte l’influence des territoires métropolitains voisins ;
• Se doter d’un outil qui lui permette de spatialiser son projet de territoire ;
• Planifier son développement à long terme et fixer des orientations qualitatives d’aménagement et de développement durables pour l’ensemble des communes, dans toute leur diversité ;
• Fixer un règlement d’urbanisme commun et donner des règles homogènes à l’ensemble des communes membres.

Le travail de l’Agence depuis le lancement du PLUI en 2015 a consisté en un accompagnement général de la démarche d’élaboration, auprès des services de la communauté de communes et des bureaux d’études : assistance juridique et administrative, préparation et aide la rédaction de la délibération de lancement, aide à la consultation et aux choix des prestataires, réalisation du dossier de demande de valeur SCoT pour le PLUi auprès des services de l’État (Isère et Savoie), aide à la constitution de certaines pièces du dossier final, participation à des comités de pilotage…
Parallèlement, à l’élaboration du PLUi, l’Agence a également assisté Cœur de Chartreuse dans l’exercice de la compétence urbanisme pour le compte de ses communes en réalisation une déclaration de projet avec mise en compatibilité du POS de Miribel-les-Échelles.