Club ZAN : observer la consommation d’espace pour alimenter les trajectoires ZAN des territoires

Fruit d’un travail de traitement du MOS* brut réalisé par l’Agence en 2023, les outils et éléments d'analyse mis à disposition, répondent aux demandes formulées par les territoires et alimenteront les travaux liés à la trajectoire ZAN.

Le MOS affiné s’appuie sur des données cartographiables et fiabilisées, à l’échelle infra-communale. Le travail consiste à venir qualifier plus finement les catégories initiales du MOS permettant une analyse à l’infra-communale (bâtiment agricole, installation photovoltaïque, équipement, …) et à corriger certaines erreurs d’interprétations (5% d’erreurs en général). Il a donc l’avantage de permettre une analyse quasi à la parcelle, contrairement aux outils d’observation statistiques conçus à partir des fichiers fonciers déclaratifs.
*MOS : un Mode d’occupation des sols (Mos) est une donnée géographique issue de la photo-interprétation d’images satellites représentant de manière continue l’occupation du sol à un instant T (par des polygones).

Questions à Kader Boukerrou, Chargé d'études principal Observation / Géomatique / Urbaniste à l’Agence

Quand et comment ce travail d’analyse fine de la consommation a démarré ?

La plus-value du MOS, c’est de proposer une approche cartographique de la consommation des espaces naturel, agricole et forestier (ENAF), contrairement aux autres outils d’observation existants sur notre territoire. Cela permet de confronter les élus au développement de leur territoire.
Dès la parution de la loi Climat et Résilience, nous avons identifié qu’il y avait un besoin de partage d’information concernant les données d’observation de la consommation. Notre démarche a été phasée avec, en 2022, une mise à disposition des données du MOS brut et un traitement affiné sur un premier territoire (SMVIC) puis en 2023 un élargissement à l’ensemble des territoires du sud Isère (hors Matheysine et Oisans).
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté avait besoin d’introduire des éléments chiffrés de consommation d’ENAF pour définir son projet et sa trajectoire jusqu’à 2031 dans le cadre de l’élaboration de son PLUi. Nous avons initié le travail sur le MOS affiné avec ce territoire au printemps 2022. Une nouvelle nomenclature a été construite pour affiner la consommation d’ENAF pour chaque entité. En effet la loi Climat et Résilience nous demande d’être plus précis sur des items comme les bâtiments agricoles ou encore les carrières car au sens de loi ils ne sont pas considérés comme consommateurs d’ENAF.

En quoi cela va être utile aux territoires dans la construction de leurs trajectoires ZAN ?

Nous avons construit cette palette d’outils lors de groupes de travail techniques avec les partenaires/territoires pour coller au plus près de leurs attentes. L’objectif est d’avoir une donnée plus fiable que celle mise à disposition à travers le portail de l’artificialisation du Cerema (issue des fichiers fonciers déclaratifs). Le MOS n’est pas basé sur des données déclaratives mais sur de l’observation physique à partir de photos aériennes. On mesure le réel de la consommation, on peut vérifier et apporter des corrections. L’approche cartographique permet aux territoires de spatialiser la consommation d’ENAF sur la période 2010-2015-2020 et de sensibiliser les élus au développement de leur territoire. En effet, ces chiffres permettent de caractériser la consommation passée et de comprendre les modalités d’urbanisation du territoire, afin d’objectiver les outils de planification et leurs effets.

Qu’avez-vous mis à disposition des membres du Club de l’observation ZAN en janvier ?

L’Agence a mis à disposition plusieurs outils d’analyse et de visualisation des données MOS affiné : des tableaux de bords, une interface de visualisation cartographique et enfin un flux cartographique intégrable dans les outils SIG des collectivités. (Voir encadré ci-dessous). Les premiers retours des territoires sont positifs, cette mise à disposition s’inscrit dans la ligne de conduite fixée dans le cadre du Club et nous poursuivrons les échanges autour de l’utilisation de ces outils lors des prochains Club Observation ZAN en 2024.

• Vizualiz : application web permettant de visualiser des indicateurs clés par tache de consommation observée entre 2010 et 2020 (nombre de logements ou locaux créés, type de construction …).
• Flux cartographique : propose une carte des taches de consommation entre 2010 et 2020 issues du MOS, l’occupation du sol en 2020 (regroupement par catégorie générale), insérable dans les outils SIG des collectivités afin réaliser des croisements avec d’autres données.
• Géoclip : contient des tableaux de bord, qui proposent des chiffres clés et les premiers éléments d’analyse du MOS à différentes échelles (SCoT Greg / EPCI / commune).
• Tableaux de bord : permet des représentations statistiques pour comparer les territoires, comparer la consommation des ENAF avec le portail de l’artificialisation avec une analyse (en stock et par catégories) du MOS entre 2010-2015-2020 caractérisant les grandes évolutions sur vos territoires (échelle SCoT Greg / EPCI / commune) et contient également les chiffres de consommation brute/nette des ENAF entre 2010 et 2020 (avec une analyse caractérisée par modalités de consommation (dans les EPD SCoT / hors EPD, ou dans les enveloppes urbaines/hors enveloppes urbaines pour les EPCI hors SCoT)).