Le Mos un outil à hauteur du défi
Les agences d’urbanisme d’Auvergne-Rhône-Alpes sont dotées, depuis le début des années 2000, d’un outil performant d’analyse de l’occupation des sols sur leurs territoires d’intervention. Initialement sous le produit Spot Thema, le réseau des Agences a fait le choix en 2020 de produire un MOS « sur-mesure ». Mis à jour tous les 5 ans, il permet de mesurer finement les efforts des territoires de notre région en matière de réduction de la consommation des espaces agricoles et naturels. Il constitue une référence pour l’élaboration et le suivi de nombreux documents de planification.
Notre plus-value : cette base de données fournit une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire (SCoT, EPCI, commune), couvrant 80 % du département de l’Isère et ¼ de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
En application de la loi Climat et résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire Zéro artificialisation nette (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va supposer une connaissance fine de l’évolution de l’occupation du sol, sur le volet quantitatif, mais aussi des fonctions du sols, sur le volet qualitatif. Aucune base de données ne permet aujourd’hui d’appréhender la qualité des sols. Cette nouvelle approche règlementaire en 3D pose un certain nombre de questions pour les outils d’observation. Avec l’arrivée des décrets d’application précisant la notion d’artificialisation, les agences d’urbanisme de la région Auvergne-Rhône-Alpes sont mobilisées et se préparent à adapter leur MOS.
Club de l'observation ZAN, un outil de dialogue : le Club, groupe de travail restreint associant nos experts internes et certains experts de la donnée dans les EPCI membres et chez les principaux partenaires concernés par le ZAN (Département, DDT Isère, Parcs...) se veut être une scène d’échange technique régulière pour partager les enjeux de l’observation de la consommation d’espace aujourd’hui, de l’artificialisation demain, et construire les réponses adaptées. L’Agence a réuni une première fois les membres du club de l'Observation ZAN le 23 mars 2022 pour dresser le panorama et décrypter (caractéristiques techniques…) les jeux de données à disposition des territoires afin de mieux appréhender la mesure de la consommation d’espace (MOS Agence, Observatoire national de l'artificialisation, OFPI…). Depuis le club se réunit régulièrement jusqu'à 3 fois par an.
Aller plus loin dans la qualification de la consommation d’espace
Ainsi, à l’heure du ZAN, conduire un travail d’exploration autour des pratiques émergentes avec une analyse contextualisée et s’appuyer sur les outils existants est déterminant pour définir les stratégies territoriales.
Analyser rétrospectivement les actions déjà en oeuvre sur mon territoire : mettre en évidence ce qui est déjà fait doit permettre d’identifier les sujets sur lesquels un territoire devra se mobiliser préférentiellement, les leviers qui lui seront propres, en fonction de son développement passé comme des potentialités qui lui sont spécifiques. Les territoires sont déjà engagés dans des projets de réhabilitation de friches, de renouvellement urbain, de réhabilitation du bâti, de densification des tissus urbanisés etc. Autant d’actions et de projets qui les inscrivent dans des pratiques d’évitement, privilégiant le réinvestissement des tissus à la consommation de nouvelles terres. Les projets de renaturation ou de restauration de continuités écologiques dans des tissus constitués, sont d’autres exemples de bonnes pratiques dans les territoires.
Maîtriser la connaissance sur le potentiel futur de mon territoire :
- Le gisement foncier disponible et mobilisable : quelles possibilités de construction, mutation, densification dans les tissus existants et dans le diffus ? Quel gisement en extension ? Quel potentiel sur les dents creuses ?
- Les friches : localisation, typologie, état du bâti, présence ou non de pollution, potentiel de réinvestissement ou de renaturation etc.
- L’état du marché foncier et immobilier actuel : les tendances, le type de bien et leur attractivité, l’état de la vacance et la localisation des bâtis concernés etc.
- Le foncier à vocation d’activités économiques : la loi demande un inventaire, qui doit servir à alimenter cette connaissance et à la mettre en perspective avec les besoins de développement à court, moyen et long terme pour les différentes filières.
Kader Boukerrou | Chargé d'études principal Observation / Géomatique / Urbaniste