Optimisation du foncier économique

L’EPORA a sollicité le réseau urbA3 (Agences d’urbanisme de Grenoble, Lyon et Saint-Etienne) pour lui apporter de la connaissance et des éclairages sur la façon de mener les projets d’optimisation en ZAE.

Une étude en 3 phases

• Phase 1 : Qu’est-ce qu’on entend par optimisation foncière ? Quels sont les enjeux, les contraintes, les leviers, les outils à mobiliser ?
• Phase 2 : Analyse de 6 ZAE ayant bénéficié d’une intervention visant leur requalification et l’optimisation de leur foncier (éléments déclencheurs de l’opération, acteurs et outils mobilisés, description de l’intervention, coût et bilan de l’opération).
• Phase 3 : Elaboration de fiches actions mettant en exergue les leviers et outils favorables à la réussite d’un projet d’optimisation en ZAE.

Les principaux enseignements

• L’étude a révélé le caractère encore émergent de l’optimisation foncière en ZAE. Il va néanmoins devenir central dans le cadre de la poursuite des trajectoires ZAN, notamment à travers la réalisation des inventaires des ZAE, institués et rendus obligatoires par la loi Climat et Résilience,
• L’optimisation est une opération délicate à mettre en œuvre nécessitant d’activer et de combiner plusieurs outils de connaissance, de stratégie, de règlementation, d’intervention foncière et de suivi,
• Un projet d’optimisation nécessite une action sur un temps relativement long et impliquant une mobilisation financière et d'ingénierie.

Préfiguration d’une scène d’échange

La réalisation de cette étude a mobilisé un réseau d’acteurs impliqués dans la problématique de l’optimisation foncière : EPF, collectivités, agences d’urbanisme, bureaux d’études, notaires... L’EPORA souhaite s’appuyer sur ce réseau et capitaliser la connaissance acquise à travers le lancement d’une scène d’échanges « sobriété foncière ».