Rénovation énergétique & urbanisme : le guide pratique

La rénovation énergétique des logements est un enjeu clé de la transition énergétique. Pour permettre sa généralisation au sein des territoires, les outils réglementaires des documents d’urbanisme doivent être mobilisés. Fruit de la collaboration entre l’Ademe et le réseau des agences d’urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes, cette publication complète la collection Les clés pour agir destinée aux acteurs de l’action publique.

L’objet de ce guide est d’accompagner les territoires afin qu’ils emploient au mieux les outils de l’urbanisme pour favoriser la rénovation énergétique des logements. En effet, avec les lois Grenelle de l’environnement, la loi relative à la transition énergétique et à la croissance verte et la loi Elan, le code de l’urbanisme a renforcé la contribution des documents d’urbanisme et de planification aux enjeux de rénovation énergétique.

S’adressant aux élu·e·s et technicien·e·s en charge des politiques de l’aménagement du territoire et de la rénovation énergétique des logements, le guide fait état des dispositions mobilisables dans les PLUi et Scot, de la définition des objectifs à atteindre aux outils réglementaires. Il est illustré par des exemples concrets d’applications issues d’expériences régionales.

Le document est organisé en 3 volets :

• Les outils des PLUi
• Les outils des Scot
• Trois monographies de territoire, dont Grenoble-Alpes Métropole, montrant la place des outils de l’urbanisme dans l’écosystème de la rénovation énergétique

Une démarché initiée en 2017

La démarche de réflexion a été initiée en 2017 avec une étude réalisée par le réseau urbA4 pour l’Ademe et pilotée par l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Les travaux ont porté sur l’analyse des dispositifs d’incitation à la rénovation énergétique de l’habitat mis en place par les différents territoires régionaux au regard des enjeux locaux mais aussi, des ressources financières et techniques disponibles. A partir d’entretiens et d’ateliers d’acteurs, les freins et les leviers locaux en matière de rénovation énergétique des logements ont été identifiés. L’Agence a apporté un regard plus opérationnel sur les atouts et les limites des dispositifs de travail déployés localement, à partir des retours d’expériences de territoires différenciés (Grenoble-Alpes Métropole avec le dispositif MurMur, le Vercors, le Trièves, le Pays Voironnais).