5 PLUi approuvés au terme de 4 années Marathon !

Les PLUi de Grenoble-Alpes Métropole, Bièvre Isère Communauté (2 documents), Bièvre Est, Cœur de Chartreuse et Massif du Vercors ont été approuvés ces dernières semaines. Pour l’Agence, étroitement impliquée aux côtés des services des collectivités, c’est l’aboutissement d’un travail colossal, qui reflète bien plus que son expertise en matière de planification territoriale et d’urbanisme réglementaire. Ses compétences pluridisciplinaires (projet de territoire, traduction réglementaire d’ambitions, droit de l’urbanisme, habitat, foncier, mobilité, activités économiques et commerciales, biodiversité et environnement, paysage, patrimoine bâti, tourisme et loisirs…) ont permis la transversalité thématique dans les approches ; sa large aire d’intervention a favorisé le partage d’expériences permettant à chacun de gagner en efficacité ; enfin, sa capacité d’adaptation et sa souplesse ont grandement facilité la gestion des projets. Pour chacun d’eux, elle s’est mobilisée sur le terrain, oeuvrant au dialogue entre les élus et avec les communes.

En quatre ans, l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise a mené de front l’élaboration de 5 PLUi aux côtés des collectivités, à des degrés divers d’intervention adaptés aux besoins des intercommunalités, sur des territoires aussi différents (mais néanmoins fortement interdépendants) que ceux de la Métropole grenobloise, du Massif du Vercors ou des deux Bièvre, en passant par le Cœur de Chartreuse. Ces PLUi portent des ambitions fortes : partager une vision du développement avec toutes les communes, franchir des pas décisifs sur la question des transitions, favoriser l’opérationnalité. Entre les premières heures et l’approbation, le chemin parcouru par les territoires et leurs acteurs est immense. À l’arrivée (cf. le bilan du Club PLUi régional du 25 novembre), malgré les difficultés, la satisfaction est générale et les progrès réels. Tous les acteurs s’accordent pour dire que le gain principal a été d’apprendre à se connaître et à travailler ensemble, pour construire des perspectives communes. Un socle solide pour la suite.

À l’évidence, au-delà de l’expérience technique, c’est la connaissance territoriale capitalisée qui constitue, pour l’Agence et ses membres, un acquis majeur. Elle va pouvoir se traduire dans la mise en oeuvre et surtout, être valorisée auprès des autres territoires qui voudront se lancer dans l’aventure, beaucoup mieux armés. Si perfectibles soient-elles (eu égard notamment au rythme d’élaboration), ces démarches de PLUi sont porteuses de progrès pour les territoires et leurs acteurs, en nourrissant le dialogue et l’esprit coopératif, en contribuant à la structuration intercommunale, en faisant émerger de nouveaux sujets…

Que retenir de cette première grande étape majeure ? Les PLUi ont constitué, pour l’ensemble des acteurs, une formidable aventure humaine. L’Agence a ajusté ses approches en s’adaptant à chaque contexte, jouant son rôle de facilitatrice et faisant preuve de ses capacités en matière de gestion de projet. Un exercice sur le fil du rasoir tant il convenait d’harmoniser les pratiques et attentes de structures et acteurs multiples oeuvrant à un document unique dans un calendrier contraint. Elle en retire une formidable expérience, qu’elle s’apprête d’ores et déjà à engager dans la mise en œuvre, aux côtés de ses partenaires. Car les PLUI, s’ils se révèlent essentiels, ne sont pas figés. Ils feront l’objet de modifications fréquentes pour s’adapter aux projets.

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Focus sur les PLUi

Grenoble-Alpes Métropole

Le PLUi a été approuvé par le conseil métropolitain le 20 décembre 2019.

Après le passage de Communauté d’agglomération en Métropole au 1^er janvier 2015, le travail d’élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal a été entrepris, en s’appuyant sur les documents d’urbanisme existants, le SCoT de la Grande Région de Grenoble et l’élaboration concomitante de plusieurs autres documents stratégiques (PDU, PLH, PCAET, Schéma directeur des espaces économiques…). Les débats ont permis la construction partagée du PADD en lien avec le Projet métropolitain avec une volonté commune de respecter et de valoriser la diversité, véritable richesse du territoire.. Ce PADD a ensuite été décliné dans les documents réglementaires du PLUi, en lien avec les élus des 49 communes de la Métropole. Le document intègre des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur des secteurs de projet ou des thématiques transversales (Paysage et biodiversité, Risques, Qualité de l'air). Ce travail a été réalisé, en un temps record, en étroite collaboration avec les équipes de la Métropole, des communes et de l’Agence,

Le PLUi de la Métropole
Grand A - PLUi métropolitain, un véritable tour de force
Grand A - PLUi métropolitain, l'orchestration de savoir-faire multiples

49 communes, 400 000 habitants

Bièvre Isère Communauté : Bièvre Isère Communauté et Région Saint Jeannaise

Les deux PLUi des secteurs de Bièvre Isère (41 communes, 37 depuis 2 fusions) et de la région Saint-Jeannaise (13 communes) ont été approuvés par le Conseil communautaire de Bièvre Isère Communauté respectivement les 26 novembre et 17 décembre 2019. Deux PLUi pour un seul projet de territoire, chacune des ex Communautés de communes de Bièvre Isère et de la Région Saint-Jeannaise avaient en effet prescrit un PLUi avant leur fusion au 1^er janvier 2016.

Quatre ans de travail collaboratif intensif, un cadre de pilotage politique et technique et la mobilisation régulière des Personnes publiques associées (PPA), ont permis d’être au rendez-vous du calendrier et des enjeux. La volonté forte dès le départ était de mettre les élus au cœur du processus (l’ensemble des maires et 300 élus investis) et à toutes les étapes. Avec de nombreux ateliers de travail thématiques ou divisés par bassin de vie, les élus ont pu co-concevoir avec l’Agence d’urbanisme, et en articulation avec les bureaux d’études, un projet (PADD) commun, s’appuyant sur les atouts du territoires pour conforter l’attractivité et faisant des choix équilibrés de développement. Ce process de travail impliquant, en lien étroit avec les équipes techniques, a permis aux élus de dépasser leurs préoccupations strictement communales et parcellaires. Il les a aidé à s’approprier les enjeux et à concilier leurs ambitions et projets, le respect des standards règlementaires et la réalité de territoire. Ils ont aussi pu co-construire un cadre communautaire partagé pour la traduction règlementaire des PADD, adaptée aux contextes et déclinées commune par commune. + d’infos : Bièvre Isère - Région Saint-Jeannaise

54 communes, 55 000 habitants

Bièvre Est

Le Conseil communautaire du 16 décembre 2019 a approuvé le Plan Local d'Urbanisme intercommunal.

Officiellement prescrit à l’automne 2015, le PLUi de la CCBE est en réalité le fruit d’une réflexion engagée par les élus du mandat précédent, dès 2013 sous l’angle d’un « PLUi à blanc », un exercice visant à définir la pertinence et la maturité d’un tel projet. Avec cette approbation, force est de constater que cette démarche a fait sens sur le territoire de Bièvre Est. Prise en compte des risques, structuration territoriale, mise en adéquation du développement et des équipements... les avancées permises par le PLUi sont nombreuses et attestent d’un fait communautaire solide. + d’infos

14 communes, 22 500 habitants

Massif du Vercors

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – H de la Communauté de communes massif du Vercors a été approuvé le 31 janvier 2020.

Lancé dans la foulée des réflexions en matière d’aménagement du territoire initiées avec la Charte de développement acte 2, dès 2014, le PLUi de la CC du Massif du Vercors avait initialement l’ambition de tenir lieu de SCoT sur son périmètre. Si cette possibilité n’a pas été actée par les services de la préfecture, l’intercommunalité a adjoint un « Volet H » au moment de renouveler son PLH. PLUI-h à petite échelle, avec ses 6 communes, le maître-mot de son élaboration reste la proximité : proximité aux élus du territoire, aux habitants et aux acteurs, et proximité aux services techniques et d’instruction dans les communes à toutes les étapes d’élaboration.

De nombreux enjeux régissent ce territoire de montagne : maintien des populations permanentes, pression foncière et problématique des résidences secondaires, développement économique, attractivité touristique et exigences pour assurer un maintien des qualités environnementales et paysagères en territoire de Parc naturel régional du Vercors… L’approbation du dernier PLUi accompagné par l’Agence est significative d’un engagement du territoire sur une ligne fixe et commune pour les 15 prochaines années. + d'infos

6 communes, 11 700 habitants

Cœur de Chartreuse

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – H valant SCoT de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a été approuvé le 19 décembre 2019.

Le travail mené par les services de la communauté de communes et les bureaux d’études, a permis d’établir un document cohérent au regard des besoins et des capacités du territoire, concerté à l’échelle des 17 communes. L’Agence a accompagné la démarche tout au long du processus en apportant son assistance de façon ponctuelle. L’un des enjeux était de sortir de la logique de réponse au coup par coup aux demandes individuelles de classement de terrains constructibles. Les élus du territoire ont choisi la simplification et la mutualisation en élaborant un document d’urbanisme « trois en un » : Plan local d’urbanisme intercommunal, Programme local de l’habitat et Schéma de cohérence territoriale, adossé aux orientations fortes de la Charte du PNR de Chartreuse. + d’infos

17 communes, 16 800 habitants